Mentions Légales
Dernière mise à jour : 14 juillet 2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site novaguide.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du Site
- Nom du site : NovaGuide
- URL : https://novaguide.fr
- Directeur de la publication : NovaGuide
- Contact : contact@novaguide.fr
2. Hébergeur
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site novaguide.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de NovaGuide ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NovaGuide.
4. Limitation de Responsabilité
NovaGuide s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, NovaGuide ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
5. Liens Hypertextes
Le site novaguide.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. NovaGuide n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Cookies
Le site novaguide.fr utilise des cookies. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, veuillez nous contacter à contact@novaguide.fr ou via notre formulaire de contact.